Moulins-lès-Metz

Lors de la réunion du conseil municipal, présidée par le maire, vice président du conseil général Monsieur Jean Claude THEOBALD, les élus ont approuvé de nombreux engagements de travaux.

Après les opérations de publicité et de mise en concurrence, les organismes et entreprises mieux disantes et mieux notées ci-après ont été retenues.

Entreprise ANTONICELLI, pour les travaux de peinture, prix en TTC, pour la maternelle Verlaine - 10 204,51€, pour le château Fabert - 12 362, 33 €, pour le 1er étage de la mairie centre - 11 287,07 €, pour la primaire Verlaine - 10 433,80 €, dans les sanitaires garçons de la primaire Verlaine - 846,19 € et pour des travaux de carrelage dans les sanitaires garçons de la primaire Verlaine - 1 794,29 €.

La Menuiserie de l'Est a été retenue pour effectuer des travaux dans les sanitaires garçons de l'école primaire Verlaine et, ce, pour un montant de 1 511,48 €.

Le changement des dalles d'insonorisation du plafond de la salle Antoine Lacour du château Fabert a été confié à l'entreprise MARINELLI pour un coût de 4 428,43 €.

Enfin, pour un montant de 406,64 €, l'entreprise LORRY effectuera des travaux de plomberie dans les sanitaires garçons de l'école primaire Verlaine ainsi que la rénovation des toilettes pour un coût de 1 554,80 €.

ENGAGEMENT DE TRAVAUX

Pour un montant de 217 596,65 € TTC, la réalisation de l'enfouissement des réseaux secs des rues des Tulipes et des Jonquilles a été dévolue à l'entreprise ETDE-TAESCH. Les travaux d'optimisation énergétique, ainsi que la maintenance des installations de chauffage, ont été confiés à l'entreprise IDEX et, ce, pour un montant respectif de 84 929,16 € TTC et de 144 729,30 € TTC.

DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE

A propos du projet de création par ICF Nord Est, de 12 logements sociaux et d'un bâtiment médical rue de Chaponost, le conseil municipal a approuvé la convention  de délégation de maîtrise d'ouvrage de la commune à la Société Immobilière des Chemins de Fer (ICF) pour l'extension des réseaux et l'aménagement de la voirie rue de Chaponost.

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE

A compter du 1er janvier 2011, après explications détaillées sur le taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) issue du Grenelle de l'environnement; le conseil a décidé de continuer d'appliquer sur le ban communal, sur les enseignes et autres dispositifs publicitaires, le tarif de 15,30 € et 60 € par m2. Il met en place une exonération pour enseigne de 7 à 12 m2, sauf pour celles scellées au sol. Une minoration de 50 % est prévue ce qui représente pour les superficies supérieures et inférieures ou égales à 50 m2, 30 € par m2 ; supérieures à 50 m2, 60 € par m2.

EFFECTIFS

Afin de participer à l'effort national de lutte contre le chômage, le conseil municipal a décidé de recruter un agent pour les services techniques et, ce, dans le cadre des procédures décidées par l'Etat au titre du soutien à l'emploi.

REPRISE DE CONCESSIONS

Cimetière centre, six concessions ont été abandonnées par les familles. La reprise de ces concessions a été confiée à l'entreprise OGF pour un montant de 12 785,24 €.

SUBVENTIONS

A la Bibliothèque pour Tous, 200 € sont octroyés en complément des 400 € du Département, afin de lui permettre de remplacer son matériel informatique. Les conseillers ont également attribué une subvention de 4 505 € au Sporting Club ainsi que 50 € à l'association des amis des manufactures des tabacs et allumettes messines.

AJUSTEMENTS BUDGETAIRES

Pour un parfait équilibre budgétaire et compte tenu de l'évolution des opérations d'investissement et de la gestion administrative de la collectivité, les élus ont pris des décisions modificatives et de transferts de crédits au budget primitif 2010.

CONVENTION IME

Compte tenu du bilan favorable exprimé par les différents partenaires sur l'expérience de scolarisation en milieu ordinaire de huit enfants de l'Institut médico éducatif (IME) La Roseraie de Jussy, le conseil a décidé de renouveler pour l'année scolaire 2010/2011, la convention approuvée le 27 janvier 2009.

FC METZ

Par convention, le conseil a décidé de mettre à la disposition du club de football du FC METZ, le vestiaire et le terrain synthétique de Louis Armand et approuvé la convention afférente à cette décision. A noter qu'en fin de chaque saison, le FC METZ s'engage à organiser à titre gratuit, une rencontre amicale de l'équipe pro sur les installations moulinoises.

CONTRAT DE REDYNAMISATION

Après explications détaillées fournies par le maire, les élus ont approuvé les amendements proposés au projet de Contrat de redynamisation de site de défense (CRSD), par le Conseil communautaire de Metz Métropole, relatifs au projet de création d'un pôle de recherche et de formation vétérinaire, à l'accueil de nouveaux emplois publics sur l'agglomération et aux modalités de prise en charge de la dépollution des emprises militaires libérées.

RENTREE SCOLAIRE 2010

Bernadette LAPAQUE, maire adjointe a fait un point sur la prochaine rentrée scolaire. Après des départs en retraite et des mutations, d'importants changements du personnel enseignants sont prévisibles.