Ordre du jour CM
Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juin 2010
Désignation du secrétaire de séance
Communications
Approbation du compte rendu de la réunion du 25 mai 2010
1 - AFFAIRES FINANCIERES
A. Examen de demande de subvention : équipement Bibliotèque pour Tous
B. Examen de demande de subvention : Sporting Club de Moulins lès Metz
C. Examen de demande de subvention : association des amis des manufactures des tabacs et allumettes messines
D. Décisions modificatives du budget primitif 2010
E. Modification du tableau des effectifs
F. Délégation de maîtrise d'ouvrage Société Immobilière des Chemins de Fer (ICF) : enfouissement de réseau et
aménagement de voirie rue de Chaponost
G. Taxe locale sur la publicité extérieure : adoption de la fiscalité en 2011
H. Engagement de travaux : travaux de peinture dans les bâtiments communaux
I. Engagement de travaux : reprise de concessions cimentière centre
J. Engagement de travaux : enfouissement de réseaux secs des rues des Tulipes et des Jonquilles
K. Engagement de travaux : travaux d'optimisation énergetique
L. Engagement de travaux : sanitaire école primaire Verlaine
M. Engagement de dépenses : maintenance des installations de chauffage
2 - AFFAIRES GENERALES
A. Contrat de redynamisation de site de Défense Metz et Agglomération
B. Convention IME
C. Convention de mise à disposition d'un équipement sportif : club de foot FC METZ
D. Rentrée scolaire 2010
3 - COMMUNICATIONS
A. Communication du maire
B. Compte rendu au conseil municipal par les délégués communaux des établissements publics de coopération intercommunale
C. Commissions municipales
D. Divers
Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 mai 2010
Désignation du secrétaire de séance,
Communications
Approbation du compte rendu de la réunion du 27 avril 2010
1 - AFFAIRES FINANCIERES
A - Examen des demandes de subventions des associations locales
B - Revalorisation des crédits scolaires et extra-scolaires
C - Revalorisation de la participation communale aux frais de séjour dans les classes transplantées
D - Revalorisation de la participation communale aux frais de séjour dans les centres de vacances
E - Acquisition de matériels pédagogiques
F - Activités périscolaires : revalorisation des tarifs et modification du quotient familial
G - Recrutement d'agents saisonniers
H - Information : choix de l'entreprise pour les travaux de voirie rue du Chemin de Fer et création de parkings au quartier des Trois Haies
2 - AFFAIRES GENERALES
A - Jury criminel 2011 - tirage au sort sur la liste électorale
B - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de distribution délectricité : contrat de concession URM-UEM
C - Information rentrée scolaire
3 - COMMUNICATIONS DIVERSES
A - Communication du maire
B - Compte rendu au conseil municipal par les délégués communaux des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale
C - Commissions municipales
D - Divers
Ordre du jour du conseil municipal du 6 avril 2010
Désignation du secrétaire de séance
Communications
Approbation du compte rendu de la réunion du 30 mars 2010
Ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2010
Désignation du secrétaire de séance
Communications
Approbation du compte rendu de la réunion du 23 février 2010
Ordre du jour du conseil municipal du 23 février 2010
Désignation du secrétaire de séance
Communications
Approbation du compte rendu de la réunion du 26 janvier 2010
Ordre du jour du conseil municipal du 26 janvier 2010
Désignation du Secrétaire de séance
Communications
Approbation du compte rendu de la réunion du 24 novembre 2009
Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 novembre 2009
Désignation du secrétaire de séance
Communications
Approbation du compte rendu de la réunion du 27 octobre 2009
